Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 12027 posée par M. Michel Esneu

Enseignement des langues régionales

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 13136 posée par M. Michel Esneu

Recrutement des professeurs des écoles de l'académie de Rennes

Réponse du ministère : Éducation

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13137 posée par M. Michel Esneu

Carte scolaire de l'enseignement du premier degré d'Ille-et-Vilaine

Réponse du ministère : Éducation

24/12/1998
Pertinence
Question n° 16218 posée par M. Michel Esneu

Commissions de sites et étudiants

Réponse du ministère : Éducation

13/05/1999
Pertinence
Question n° 21724 posée par M. Michel Esneu

Circulaire relative à la voile scolaire

Réponse du ministère : Éducation

06/01/2000
Pertinence
Question n° 23357 posée par M. Michel Esneu

Transcription en braille d'épreuves scolaires

Réponse du ministère : Éducation

09/03/2000
Pertinence
Question n° 29568 posée par M. Michel Esneu

Situation des réseaux d'aides spécialisées en Ille-et-Vilaine

Réponse du ministère : Éducation

07/12/2000
Pertinence
Question n° 36059 posée par M. Michel Esneu

Agrégation de cultures et langues de France

Réponse du ministère : Éducation

01/11/2001
Pertinence
Question n° 14557 posée par M. Michel Esneu

Implication de l'école dans la formation au permis de conduire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/11/2004
Pertinence