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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 15996 posée par Mme Sylvie Robert

   Difficultés des structures d'insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   23/04/2015

   Pertinence

2. Question n° 0600G posée par Mme Sylvie Robert

   Compte personnel d'activité

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 05995 posée par Mme Sylvie Robert

   Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   05/07/2018

   Pertinence

4. Question n° 08963 posée par Mme Sylvie Robert

   Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   14/02/2019

   Pertinence

5. Question n° 00309 posée par Mme Sylvie Robert

   Revalorisation des doctorants contractuels

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 03433 posée par Mme Sylvie Robert

   Statut des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation

   Réponse du Ministère de la justice

   27/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 09807 posée par Mme Sylvie Robert

   Situation financière des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   25/01/2024

   Pertinence