Recherche de questions

Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 0675S posée par M. Thierry Repentin

   Contrat énergétique et politique industrielle en Maurienne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2009

   Pertinence

2. Question n° 0521S posée par M. René-Pierre Signé

   Suppression annoncée de la taxe professionnelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   09/04/2009

   Pertinence

3. Question n° 0869S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Difficultés dans la couverture numérique des territoires

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   17/11/2005

   Pertinence

4. Question n° 0415G posée par Mme Muguette Dini

   Fichier des surendettés

   Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

   17/12/2004

   Pertinence

5. Question n° 0597S posée par Mme Françoise Férat

   Conséquences des hausses du prix de l'acier

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   19/11/2004

   Pertinence

6. Question n° 14014 posée par Mme Valérie Létard

   Situation des buralistes frontaliers

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/10/2004

   Pertinence

7. Question n° 12847 posée par Mme Valérie Létard

   Réorganisation des horaires d'ouverture des commerces

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   01/07/2004

   Pertinence

8. Question n° 06354 posée par Mme Valérie Létard

   Distribution des produits d'assurance dommages par La Poste

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   20/03/2003

   Pertinence

9. Question n° 38837 posée par Mme Valérie Létard

   Elargissement des services de La Poste aux assurances de dommages

   Réponse du ministère : Économie

   28/02/2002

   Pertinence