Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en charge des enfants autistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0395S posée par Mme Catherine Procaccia

    Pérennité du service de néo-natalité de l'hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne.

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0087G posée par M. Jean-Luc Miraux

    Plan Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14013 posée par Mme Valérie Létard

    Autorisation d'exercice de la médecine pour les médecins DIS

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13430 posée par Mme Valérie Létard

    Devenir des pharmacies minières

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11672 posée par Mme Valérie Létard

    Accueil de jour des malades d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06216 posée par Mme Valérie Létard

    Droits aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02034 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte