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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 11353 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Prévention contre le terrorisme

   Réponse du ministère : Intérieur

   23/08/1990

   Pertinence

2. Question n° 27468 posée par M. René Trégouët

   Violences au Pays basque espagnol

   Réponse du ministère : Intérieur

   07/09/2000

   Pertinence

3. Question n° 0304G posée par M. Christian Demuynck

   Niveau de la menace terroriste en France

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   09/04/2004

   Pertinence

4. Question n° 0001E posée par M. Hubert Haenel

   Mesures européennes de lutte contre le terrorisme

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   03/05/2004

   Pertinence

5. Question n° 12572 posée par M. Roger Karoutchi

   Menace d'actes terroristes

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   17/06/2004

   Pertinence

6. Question n° 18960 posée par M. Louis Souvet

   Prévention des attentats

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   28/07/2005

   Pertinence

7. Question n° 0106C posée par M. Christian Cambon

   Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   17/05/2013

   Pertinence

8. Question n° 0438G posée par Mme Nathalie Goulet

   Mesures de lutte contre le terrorisme

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   16/01/2015

   Pertinence

9. Question n° 0540G posée par Mme Françoise Laborde

   Sécurité suite aux attentats

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   03/07/2015

   Pertinence

10. Question n° 18933 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Réserve opérationnelle de la gendarmerie et de ses officiers et lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    19/11/2015

    Pertinence