Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Lutte contre la menace terroriste

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/01/2022
Pertinence
Question n° 0951G posée par M. Cédric Perrin

Lutte contre le radicalisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 00939 posée par Mme Françoise Laborde

Intensifier la lutte contre le cyberterrorisme sur les réseaux sociaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/08/2017
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Gilbert Roger

Sécurité et lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/11/2016
Pertinence
Question n° 0869G posée par M. Jean-Paul Fournier

Rôle des maires dans la lutte contre le terrorisme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

18/05/2016
Pertinence
Question n° 0726G posée par M. Alain Richard

Action de la France au niveau européen : lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2016
Pertinence
Question n° 18933 posée par Mme Stéphanie Riocreux

Réserve opérationnelle de la gendarmerie et de ses officiers et lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2015
Pertinence
Question n° 0540G posée par Mme Françoise Laborde

Sécurité suite aux attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/07/2015
Pertinence
Question n° 0438G posée par Mme Nathalie Goulet

Mesures de lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0106C posée par M. Christian Cambon

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence