Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Lutte contre la menace terroriste

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/01/2022
Pertinence
Question n° 1474G posée par M. Jean-Yves Leconte

Moyens alloués à la lutte antiterroriste

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1419G posée par M. Joël Guerriau

Situation au Mali

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

17/07/2020
Pertinence
Question n° 0969G posée par Mme Nathalie Goulet

Coopération anti-terroriste avec la Grande-Bretagne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0951G posée par M. Cédric Perrin

Lutte contre le radicalisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 06245 posée par M. Édouard Courtial

Détenus radicalisés

Réponse du Ministère de la justice

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05024 posée par M. Ladislas Poniatowski

Création du parquet national antiterroriste

Réponse du Ministère de la justice

17/05/2018
Pertinence
Question n° 00939 posée par Mme Françoise Laborde

Intensifier la lutte contre le cyberterrorisme sur les réseaux sociaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/08/2017
Pertinence
Question n° 1083G posée par M. Michel Boutant

Attentat à Berlin et lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Gilbert Roger

Sécurité et lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/11/2016
Pertinence