Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 1083G posée par M. Michel Boutant

Attentat à Berlin et lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 1085G posée par M. Bruno Retailleau

Attentat à Berlin et lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Gilbert Roger

Sécurité et lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/11/2016
Pertinence
Question n° 0919G posée par M. Roger Karoutchi

Maintien de l'ordre et risque terroriste

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/06/2016
Pertinence
Question n° 0856G posée par Mme Stéphanie Riocreux

Lutte contre la radicalisation et création d'un centre de « réinsertion et citoyenneté » en Indre-et-Loire

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/05/2016
Pertinence
Question n° 0800G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Mesures de sécurité à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/03/2016
Pertinence
Question n° 0747G posée par Mme Nathalie Goulet

Formation des imams étrangers lors du Ramadan

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/02/2016
Pertinence
Question n° 0726G posée par M. Alain Richard

Action de la France au niveau européen : lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2016
Pertinence
Question n° 0688G posée par M. Loïc Hervé

Situation sécuritaire à la frontière Franco-Suisse

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/12/2015
Pertinence
Question n° 0690G posée par M. Jacques Mézard

État d'urgence

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/12/2015
Pertinence