Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 02117 posée par M. Christian Cambon

    Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19504 posée par M. Christian Cambon

    Suppression de 150 emplois chez Thales à Rungis

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18484 posée par M. Christian Cambon

    Disparités des tarifs pratiqués par les centres de contrôle technique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16870 posée par M. Christian Cambon

    Mise en place d'un véritable service minimum dans les transports franciliens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13545 posée par M. Christian Cambon

    Mise en place d'un véritable service minimum dans les transports franciliens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 13591 posée par M. Christian Cambon

    Dématérialisation de la vente de billets par la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 13085 posée par M. Christian Cambon

    Entretien du réseau routier national

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 13106 posée par M. Christian Cambon

    Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 13013 posée par M. Christian Cambon

    Baisse des effectifs policiers dans les transports publics franciliens et impact sur la sécurité des usagers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 12905 posée par M. Christian Cambon

    Expropriations dans le cadre des travaux de la ligne 15 Est du Grand Paris express

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte