Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 26711 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25565 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22137 posée par M. Christian Cambon

Situation critique au commissariat de Charenton-le-Pont

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/04/2021
Pertinence
Question n° 20418 posée par M. Christian Cambon

Trafic des antiquités de « sang »

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20425 posée par M. Christian Cambon

Hausse des délits des mineurs non accompagnés

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20358 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre les abus des dépannages à domicile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20073 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiant

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18486 posée par M. Christian Cambon

Spirale de violence entre bandes d'adolescents d'Orly et de Villeneuve-le-Roi

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/10/2020
Pertinence
Question n° 18516 posée par M. Christian Cambon

Situation critique au commissariat de Charenton-le-Pont

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/10/2020
Pertinence
Question n° 18283 posée par M. Christian Cambon

Point de non-retour atteint dans les attaques envers les forces de l'ordre à Champigny-sur-Marne

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/10/2020
Pertinence