Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon

    Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01990 posée par M. Christian Cambon

    L'efficacité de la police d'agglomération parisienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0022G posée par M. Christian Favier

    Grand Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02555 posée par M. Christian Cambon

    Modernisation de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0411S posée par M. Christian Cambon

    Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07373 posée par M. Christian Cambon

    Perspective de la fin du monopole de la RATP pour le métro

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08993 posée par M. Christian Cambon

    Sauvegarde du patrimoine religieux de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11351 posée par M. Christian Cambon

    Perspective de la fin du monopole de la RATP pour le métro

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne