Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

102 questions

  1. Question n° 06320 posée par M. Christian Cambon

    Vente contrôlée de l'acide hyaluronique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0277G posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme des retraites

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04991 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02119 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26710 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25888 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25567 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon

    Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1821G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Financement du second accompagnant d'un enfant corse hospitalité sur le continent

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne