Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 1180S posée par M. Paul Girod

    AOC Champagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1144S posée par M. René-Pierre Signé

    Revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1130S posée par M. Georges Mouly

    Aide publique à la forêt française

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1125S posée par M. René-Pierre Signé

    Préoccupations des exploitants forestiers privés de Bourgogne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'OCM viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1073S posée par M. Jean Besson

    Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1063S posée par M. Roger Madec

    Lutte contre le trafic international de chiots

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1050S posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation occasionnelle et non lucrative des jachères lors de manifestations rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1008S posée par M. Alain Vasselle

    Financement des contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible