Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0790G posée par M. Robert Tropeano

Difficultés du monde viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2007
Pertinence
Question n° 1180S posée par M. Paul Girod

AOC Champagne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. Gérard César

Organisation commune des marchés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2006
Pertinence
Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'OCM viti-vinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/07/2006
Pertinence
Question n° 0653G posée par M. Gérard Delfau

Difficultés de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras

Situation catastrophique de la pépinière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0936S posée par M. Gérard Delfau

Crise de la viticulture française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Politique agricole et PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0863S posée par Mme Jacqueline Gourault

Situation de la viticulture en Loir-et-Cher

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence
Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence