Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 0802S posée par M. Christian Demuynck

Organisation de la recherche sur les organismes génétiquement modifiés

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0797S posée par M. Michel Boutant

Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0305S posée par M. Thierry Repentin

Statut du loup au regard de la convention de Berne et protection des troupeaux d'ovins

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0790G posée par M. Robert Tropeano

Difficultés du monde viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2007
Pertinence
Question n° 0751G posée par M. Claude Biwer

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0757G posée par M. Charles Gautier

Enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/12/2006
Pertinence
Question n° 1180S posée par M. Paul Girod

AOC Champagne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 0741G posée par M. Bernard Dussaut

Crise du secteur ostréicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. Gérard César

Organisation commune des marchés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2006
Pertinence