Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0794G posée par Mme Esther Benbassa

Situation dans les banlieues

Réponse du Ministère de la ville

02/03/2012
Pertinence
Question n° 1547S posée par Mme Claire-Lise Campion

Accueil des mineurs étrangers isolés

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

29/12/2011
Pertinence
Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

Réponse du Ministère de la ville

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1524S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Comité de suivi de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Réponse du Ministère de la ville

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1525S posée par M. Dominique Watrin

Programmes de réussite éducative

Réponse du Ministère de la ville

15/12/2011
Pertinence
Question n° 0728G posée par M. Pierre Charon

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

25/11/2011
Pertinence
Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Avenir de la filière betteravière

Réponse du Ministère de la ville

24/11/2011
Pertinence
Question n° 0666G posée par M. Bernard Fournier

Zones franches urbaines

Réponse du Ministère de la ville

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0168C posée par Mme Catherine Tasca

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence