Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
89 questions
-
Question n° 0553G posée par Mme Françoise Gatel
Agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 0572G posée par Mme Françoise Gatel
Dotation pour les établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0863G posée par Mme Colette Giudicelli
Situation politique
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0868G posée par Mme Françoise Gatel
Réponse judiciaire aux violences lors des manifestations
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1069G posée par M. Gérard Longuet
Classement PISA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1093G posée par Mme Françoise Gatel
Délivrance des cartes d'identité par les communes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0092G posée par M. Philippe Adnot
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0378G posée par M. Olivier Léonhardt
Parcoursup en Île-de-France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0472G posée par Mme Françoise Cartron
Parcoursup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 0517G posée par M. Alain Schmitz
Culture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence