Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

216 questions

  1. Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin

    Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10639 posée par M. Édouard Courtial

    Pour une meilleure gestion budgétaire des monuments historiques nationaux implantés dans nos villes et nos villages

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10398 posée par Mme Christine Herzog

    Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10440 posée par M. Michaël Weber

    Conditions d'installation de panneaux photovoltaïques aux abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1098S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Label « jardin remarquable »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende

    Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09762 posée par M. Aymeric Durox

    Demande d'inscription aux monuments historiques du Château de Bellefontaine, propriété de la mairie de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris

    Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09481 posée par Mme Christine Herzog

    Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09204 posée par Mme Catherine Dumas

    Menace de démolition du pavillon des sources de Marie Curie à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible