Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 19041 posée par M. François Marc

Financement des aides à l'insonorisation aux riverains d'aérodromes militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/06/2011
Pertinence
Question n° 16855 posée par M. François Marc

Financement des aides à l'insonorisation aux riverains d'aérodromes militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

20/01/2011
Pertinence
Question n° 15828 posée par M. André Fosset

Dépôt du projet de loi instituant une taxe destinée à financer les travaux d'atténuation des nuisances sonores au voisinage des aérodromes

Réponse du ministère : Équipement

20/06/1991
Pertinence
Question n° 14528 posée par M. Henri Collette

Etat d'avancement du projet de loi instituant une taxe destinée à financer les travaux d'atténuation des nuisances sonores au voisinage des aérodromes

Réponse du ministère : Équipement

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Nuisances de l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Environnement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 11160 posée par M. Edouard Le Jeune

Revendications des riverains de la base aéronavale de Landivisiau (Finistère)

Réponse du ministère : Équipement

02/08/1990
Pertinence
Question n° 09775 posée par M. André Fosset

Dépôt du projet de loi relatif aux nuisances sonores des aérodromes

Réponse du ministère : Équipement

10/05/1990
Pertinence
Question n° 03192 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Nuisances sonores: réduction

Réponse du ministère : Environnement

03/12/1981
Pertinence