Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 26764 posée par M. François Collet

Eventuelle suppression du PCV

Réponse du ministère : Postes

07/11/1985
Pertinence
Question n° 26021 posée par M. Henri Belcour

Suppression du service PCV

Réponse du ministère : Postes

03/10/1985
Pertinence
Question n° 25409 posée par M. François Collet

Eventuelle suppression du PCV

Réponse du ministère : Postes

15/08/1985
Pertinence
Question n° 24430 posée par M. Claude Fuzier

Suppression éventuelle du PCV

Réponse du ministère : Postes

20/06/1985
Pertinence
Question n° 23779 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Suppression de l'appel en PCV

Réponse du ministère : Postes

23/05/1985
Pertinence
Question n° 23811 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Disparition de la procédure du PCV

Réponse du ministère : Postes

23/05/1985
Pertinence
Question n° 23852 posée par M. Paul Seramy

Suppression des communications en PCV

Réponse du ministère : Postes

23/05/1985
Pertinence
Question n° 19545 posée par M. Claude Fuzier

Téléphone: service restreint et appels en PCV

Réponse du ministère : Postes

27/09/1984
Pertinence
Question n° 16080 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Eventuelle suppression du service des PCV

Réponse du ministère : Postes

15/03/1984
Pertinence
Question n° 16141 posée par M. Luc Dejoie

Disparition éventuelle du service des PCV

Réponse du ministère : Postes

15/03/1984
Pertinence