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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
70 questions
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Question n° 02433 posée par M. Yves Détraigne
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson
Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02141 posée par M. Édouard Courtial
Plan mercredi
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0084G posée par Mme Françoise Cartron
Aide financière aux collectivités concernant les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01683 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité pour une commune de fixer des tarifs différents pour les activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson
Compensation financière de la modification des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00658 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Conséquences en matière de transports scolaires de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00290 posée par Mme Françoise Cartron
Activités culturelles dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00294 posée par Mme Patricia Schillinger
Rythmes scolaires et retour à la semaine de quatre jours
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00329 posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence