Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 06386 posée par M. Michel Dagbert

    Financement du plan mercredi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05786 posée par Mme Françoise Cartron

    Financement du « plan mercredi »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02972 posée par M. Bernard Fournier

    Taux d'encadrement réglementaires pour les activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02637 posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir des activités pédagogiques complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein

    Temps d'activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02433 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson

    Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02141 posée par M. Édouard Courtial

    Plan mercredi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0084G posée par Mme Françoise Cartron

    Aide financière aux collectivités concernant les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0085G posée par M. Joël Guerriau

    Liberté des collectivités sur la question des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible