Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

168 questions

  1. Question n° 05884 posée par M. Alain Cadec

    Encadrement de la rémunération des intérimaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05719 posée par M. Michel Canévet

    Conservation des quotas de pêche à la suite du plan d'accompagnement individuel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05588 posée par M. Michel Canévet

    Suites du plan d'accompagnement individuel pour la pêche française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05496 posée par M. Philippe Paul

    Conséquences du plan de sortie de flotte dans le Finistère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01721 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Insertion dans l'emploi des Français âgés de plus de 50 ans

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20106 posée par M. Fabien Gay

    Suppression de 2 300 postes par Michelin à l'horizon 2024 et désindustrialisation de la branche caoutchouc française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07756 posée par Mme Muriel Jourda

    Cumul entre emploi et retraite

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1327S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Faisabilité d'un dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25448 posée par M. Marcel Rainaud

    Préretraites viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23466 posée par M. Bernard Seillier

    Retraite des personnels intervenant en milieu forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible