Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 14543 posée par Mme Françoise Cartron

    Création d'un observatoire européen des risques sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14121 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Arrêt de l'usage des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04035 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00163 posée par M. François Marc

    Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18281 posée par M. Philippe Paul

    Utilisation des produits phytosanitaires par les particuliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17748 posée par M. Daniel Percheron

    Présence de substances toxiques dans l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16836 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05392 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Différences d'appréciation quant à l'innocuité de certains produits utilisés en arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

    Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25900 posée par Mme Christiane Demontès

    Dangers présentés par le fipronil

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible