Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 07822 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pesticide systémique Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07451 posée par M. Christian Gaudin

    Utilisation de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07165 posée par M. Guy Fischer

    Utilisation du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07227 posée par M. Marc Daunis

    Pesticide systémique Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07081 posée par M. Yves Daudigny

    Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07038 posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement de l'autorisation du Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06962 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Autorisation de mise sur le marché du Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06923 posée par Mme Annie David

    Autorisation de mise sur le marché du Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06770 posée par Mme Patricia Schillinger

    Utilisation de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06783 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Mise sur le marché de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne