Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

324 questions

Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel

Toxicité du fioul du pétrolier " Erika "

Réponse du ministère : Santé

09/03/2000
Pertinence
Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel

Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/2000
Pertinence
Question n° 1014S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Interdiction des produits à base d'éthers de glycol

Réponse du ministère : Économie solidaire

07/02/2001
Pertinence
Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly

Nocivité des pesticides

Réponse du ministère : Droits des femmes

12/10/2001
Pertinence
Question n° 35742 posée par M. Louis Souvet

Projet de la Commission européenne en matière de surveillance de la dioxine

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/2001
Pertinence
Question n° 05046 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en oeuvre de travaux complémentaires sur la toxicité des éthers de gycol

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

26/12/2002
Pertinence
Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réglementation applicable aux substances et produits dangereux pour les travailleurs

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

05/11/2003
Pertinence
Question n° 13571 posée par M. Marcel Vidal

Présence de résidus de pesticides dans les fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/08/2004
Pertinence
Question n° 15367 posée par M. Michel Sergent

Substances chimiques dangereuses dans l'air ambiant

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/12/2004
Pertinence
Question n° 16236 posée par M. Jean Louis Masson

Toxicité de certaines substances dans les parfums

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2005
Pertinence