Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 16636 posée par M. Roland Courteau

Mesures engagées visant à interdire l'utilisation du Round Up

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/06/2015
Pertinence
Question n° 14306 posée par M. Ronan Dantec

Conséquences de l'autorisation d'épandage du produit toxique malathion dans les territoires d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/12/2014
Pertinence
Question n° 14193 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Autorisations d'épandage du produit toxique malathion

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/12/2014
Pertinence
Question n° 14232 posée par Mme Esther Benbassa

Utilisation du malathion dans les territoires d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/12/2014
Pertinence
Question n° 14156 posée par Mme Aline Archimbaud

Utilisation du malathion en Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/12/2014
Pertinence
Question n° 05662 posée par M. Alain Anziani

Conséquences de la présence d'irgarol sur la mortalité des huîtres du bassin d'Arcachon

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/04/2013
Pertinence
Question n° 04742 posée par M. Jean Louis Masson

Dangerosité des pesticides

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/02/2013
Pertinence
Question n° 03016 posée par M. Jean Louis Masson

Dangerosité des pesticides

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/11/2012
Pertinence