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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé
Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1704S posée par M. Joël Labbé
Décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud
Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14121 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Arrêt de l'usage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12681 posée par Mme Christine Herzog
Utilisation de pesticides à côté de plantations
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11966 posée par Mme Christine Herzog
Utilisation de pesticides à côté de plantations
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0773S posée par M. Philippe Madrelle
Lutte contre les pesticides
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09363 posée par Mme Laurence Harribey
Impact pour les abeilles des pesticides utilisés dans les élevages
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé
Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08202 posée par M. Dominique Théophile
Usage du glyphosate en Guadeloupe et en Martinique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence