Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 25080 posée par M. Daniel Laurent

    Importation de substances actives et mise en oeuvre de la clause de sauvegarde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14822 posée par Mme Nathalie Goulet

    Usage de substances toxiques dans des produits cosmétiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14543 posée par Mme Françoise Cartron

    Création d'un observatoire européen des risques sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06904 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06284 posée par M. Maurice Antiste

    Homologations européennes des matières actives de pesticides

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05992 posée par M. Daniel Dubois

    Culture de la betterave et interdiction des molécules néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04035 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03762 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Phtalates dans les jouets

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03342 posée par M. Joël Labbé

    Méthodes d'évaluation de l'impact des pesticides sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02693 posée par M. Roland Courteau

    Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible