Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 27136 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation et reconnaissance des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26405 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2089S posée par Mme Véronique Guillotin

    Attractivité des carrières hospitalo-universitaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2059S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Oubliés du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25148 posée par Mme Sylviane Noël

    Reconnaissance statutaire des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24864 posée par Mme Vivette Lopez

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24867 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24908 posée par M. Emmanuel Capus

    Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23515 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22289 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible