Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot

Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 08173 posée par M. Michel Dagbert

Fonds pour la formation des entrepreneurs du vivant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08751 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Taux de suicide dans le milieu agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/02/2019
Pertinence
Question n° 09063 posée par M. Roland Courteau

Prépondérance du suicide dans les risques professionnels des agriculteurs français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/02/2019
Pertinence
Question n° 10970 posée par M. Roland Courteau

Accompagnement des agriculteurs face à la sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 11851 posée par M. Rachel Mazuir

Moyens alloués aux chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11905 posée par Mme Corinne Féret

Financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11918 posée par M. Claude Bérit-Débat

Baisse des financements des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 12029 posée par M. Éric Kerrouche

Diminution du financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 12041 posée par M. Roland Courteau

Craintes sur les ressources des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence