Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 1266S posée par M. Jean-Claude Tissot

    Relocalisation de l'industrie textile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1417G posée par Mme Esther Benbassa

    Mise en oeuvre des propositions de la convention citoyenne pour le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1382G posée par Mme Annie Guillemot

    Situation de Presstalis

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16945 posée par Mme Laurence Harribey

    Difficultés des jeunes entreprises créées dans le premier trimestre 2020

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1347G posée par M. Martial Bourquin

    Industrie française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 1329G posée par M. Éric Bocquet

    Situation du groupe Renault

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1336G posée par Mme Martine Filleul

    Situation de Renault

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16105 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Renforcement de notre diplomatie économique face à la crise de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16121 posée par M. Patrice Joly

    Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15794 posée par Mme Sylvie Robert

    Application du principe d'imprévision aux marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte