Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 10539 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Financement du stockage de l'eau pour les activités agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10193 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Stockage de l'eau pour les activités agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10260 posée par M. Franck Montaugé

    Financement des projets de retenue d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10099 posée par M. Henri Cabanel

    Financement au-delà de la réserve de substitution pour les besoins agricoles en eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09944 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Notion de « projet de territoire »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08406 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des digestats de méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06613 posée par M. Roland Courteau

    Consommation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06618 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des digestats de méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05321 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Situation sociale au sein de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04622 posée par Mme Viviane Artigalas

    Réintroduction d'ourses dans les Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte