Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 16653 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Préparation de la rentrée 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16318 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Crise sanitaire et postes des personnels des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15658 posée par M. David Assouline

    Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15760 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Perspectives inquiétantes pour les centres de vacances et d'accueil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15767 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Accompagnement des élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15404 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés rencontrées par les Français de l'étranger face à une session du baccalauréat en septembre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15586 posée par Mme Martine Filleul

    Situation des étudiants dans les filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15393 posée par M. Patrice Joly

    Conditions dans lesquelles se prépare la prochaine rentrée scolaire dans la Nièvre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14782 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte