Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 17891 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16375 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

    Prise en charge des patients drépanocytaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14183 posée par M. Roland Courteau

    Échéance du plan relatif aux maladies neurodégénératives

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13651 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Échéance du plan relatif aux maladies neurodégénératives pour 2014-2019

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13652 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Échéance du plan relatif aux maladies neurodégénératives pour 2014-2019

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13386 posée par M. Michel Dagbert

    Échéance du plan sur les maladies neurodégénératives

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12915 posée par M. Michel Dagbert

    Financement des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12773 posée par M. Yves Daudigny

    Financement des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12137 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte