Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

12/07/2012
Pertinence
Question n° 02366 posée par M. Jacques Legendre

Évolution des données scientifiques concernant le dépistage du cancer du sein

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence
Question n° 02714 posée par Mme Cécile Cukierman

Arrêt du financement des travaux de recherche de l'unité INSERM U955 de l'hôpital Henri Mondor

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/10/2012
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

Phagothérapie

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

21/02/2013
Pertinence
Question n° 05169 posée par M. Roland Courteau

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05796 posée par Mme Delphine Bataille

Collecte de plasma par aphérèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05802 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

09/05/2013
Pertinence
Question n° 09198 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des radiofréquences sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence