Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 19000 posée par M. Hubert Falco

Paquet neutre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/11/2015
Pertinence
Question n° 16198 posée par Mme Sophie Primas

Calendrier de l'examen du projet de loi relatif à la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/05/2015
Pertinence
Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi

Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/03/2015
Pertinence
Question n° 12533 posée par M. Simon Sutour

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/07/2014
Pertinence
Question n° 04912 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04981 posée par M. Louis Nègre

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05025 posée par Mme Samia Ghali

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04796 posée par Mme Patricia Schillinger

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04823 posée par M. Xavier Pintat

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04577 posée par Mme Isabelle Pasquet

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence