Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 24782 posée par M. Yves Détraigne

    Pictogramme préconisant l'absence de consommation d'alcool par les femmes enceintes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20423 posée par M. Yves Détraigne

    Combattre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20449 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en oeuvre d'un nouveau plan national « maladies rares »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10633 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance du trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10526 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir de la gynécologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03854 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du don de sang et de plasma

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0229S posée par M. Yves Détraigne

    Développement des réseaux de soins et accès à la santé pour tous

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00896 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge de la méthode ABA dans le traitement de l'autisme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible