Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 0134G posée par M. Bernard Seillier

Situation des chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0221G posée par M. Michel Mercier

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

09/01/2009
Pertinence
Question n° 0166G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/05/2013
Pertinence
Question n° 06727 posée par M. André Gattolin

Conflit syrien, crise humanitaire et imposition du visa de transit aéroportuaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/06/2013
Pertinence
Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07942 posée par M. Jacques Legendre

Action de la France pour mettre un terme aux violences en République centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/08/2013
Pertinence
Question n° 08321 posée par M. Christian Cambon

Produits chimiques détournés pour un usage militaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/09/2013
Pertinence
Question n° 0770S posée par M. Luc Carvounas

Situation du village de Kessab en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

08/05/2014
Pertinence
Question n° 0374G posée par M. Didier Guillaume

Conflit au Proche Orient

Réponse du Premier ministre

18/07/2014
Pertinence
Question n° 13347 posée par M. Pierre Laurent

Situation des Kurdes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/10/2014
Pertinence