Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 05177 posée par Mme Françoise Férat

Franchises médicales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/07/2008
Pertinence
Question n° 04554 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04433 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Prise en charge des cures thermales par l'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04328 posée par M. Daniel Dubois

Durée de prise en charge des cures thermales

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/05/2008
Pertinence
Question n° 03605 posée par Mme Anne-Marie Payet

Surprescription du Plavix

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03651 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Statut des praticiens conseils du régime minier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/02/2008
Pertinence
Question n° 00072 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Prise en charge du matériel d'orthopédie pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 13721 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Accès au minimum vieillesse

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence