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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 02019 posée par M. Christian Gaudin
Recrutement des assistants de vie scolaire (AVS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02022 posée par M. Christian Gaudin
Prise en charge des enfants précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 21250 posée par M. Christian Gaudin
Application de l'article 5 de la loi dite Censi n°2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18745 posée par M. Christian Gaudin
Situation des professeurs d'EPS du CAFEP promotion 2004
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14275 posée par M. Christian Gaudin
Situation des établissements d'enseignement supérieur privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14276 posée par M. Christian Gaudin
Droits à la retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat : rédaction d'un projet de loi
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence