Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 2110S posée par M. Daniel Gueret

Assistants spécialisés en lutte contre la radicalisation et prévention des actes terroristes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1474G posée par M. Jean-Yves Leconte

Moyens alloués à la lutte antiterroriste

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 0785G posée par M. Olivier Cigolotti

Situation au Sahel

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0757G posée par M. Didier Rambaud

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

01/05/2019
Pertinence
Question n° 0545G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Menace terroriste

Réponse du Premier ministre

14/11/2018
Pertinence
Question n° 0375G posée par M. Sébastien Meurant

Concert du rappeur Médine au Bataclan

Réponse du Premier ministre

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0284G posée par M. Jean Pierre Vogel

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/03/2018
Pertinence
Question n° 00939 posée par Mme Françoise Laborde

Intensifier la lutte contre le cyberterrorisme sur les réseaux sociaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/08/2017
Pertinence
Question n° 1097G posée par Mme Nathalie Goulet

Saisine du CSA après l'interview de Farid Benyettou

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/01/2017
Pertinence
Question n° 0909G posée par M. François Zocchetto

Actes terroristes

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence