Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 16916 posée par M. Michel Mercier

    Difficultés des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15672 posée par M. Alain Vasselle

    Situation des associations complémentaires de l'école publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15466 posée par M. Michel Souplet

    Diminution des crédits attribués aux loisirs éducatifs et culturels des enfants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15502 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15086 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14754 posée par M. Claude Huriet

    Baisse des crédits accordés aux associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14820 posée par M. Bernard Dussaut

    Difficultés financières rencontrées par les associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14841 posée par M. Félix Leyzour

    Difficultés financières des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14851 posée par M. René Rouquet

    Réduction de l'aide apportée aux associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14865 posée par M. Roland Huguet

    Diminution des crédits de l'Etat accordés aux associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne