Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 07181 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation du taux des particules fines dans le métro parisien et francilien

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04305 posée par M. Jérôme Bascher

    Contradiction entre l'application dans les écoles des mesures de lutte contre la covid-19 et le contexte énergétique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04193 posée par Mme Christine Lavarde

    Déploiement de dispositifs de surveillance de la qualité de l'air dans les établissements d'accueil de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

    Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23625 posée par M. Bernard Bonne

    Purificateurs d'air dans les établissements recevant du public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21005 posée par M. Ludovic Haye

    Nouvelle réglementation environnementale des bâtiments et analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20372 posée par M. Antoine Lefèvre

    Attractivité du métier de directeur d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19139 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Traitement de la qualité de l'air à la fois en période de pandémie et au delà

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14536 posée par M. Rachel Mazuir

    Amiante dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible