Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 10445 posée par M. Daniel Percheron

Conséquences du développement des outils modernes de communication

Réponse du ministère : Postes

14/06/1990
Pertinence
Question n° 04451 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Cabines téléphoniques de Dax (Landes)

Réponse du ministère : Postes

27/04/1989
Pertinence
Question n° 03477 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Cabines téléphoniques de Dax (Landes)

Réponse du ministère : Postes

09/02/1989
Pertinence
Question n° 01239 posée par M. Albert Voilquin

Installation de cabines téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

25/08/1988
Pertinence
Question n° 00752 posée par M. Jean Pourchet

Suppression des cabines téléphoniques publiques non rentables

Réponse du ministère : Postes

14/07/1988
Pertinence
Question n° 26492 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Entretien des cabines téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

24/10/1985
Pertinence
Question n° 24045 posée par M. Roger Romani

Maintenance et dépannage des cabines téléphoniques parisiennes

Réponse du ministère : Postes

06/06/1985
Pertinence
Question n° 21949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Protection contre le vandalisme des cabines téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

14/02/1985
Pertinence
Question n° 21489 posée par M. Kléber Malécot

Implantation de cabines téléphoniques dans les petites communes rurales

Réponse du ministère : Postes

24/01/1985
Pertinence
Question n° 16293 posée par M. Marcel Vidal

Etat des cabines téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

22/03/1984
Pertinence