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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 2042S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conditions de déploiement de la fibre dans les Alpes de Haute-Provence

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   13/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 0859S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Couverture de la Sarthe en téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   27/06/2019

   Pertinence

3. Question n° 1023S posée par M. Hervé Maurey

   Point d'étape sur le plan France Très haut débit

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   12/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 0899S posée par M. Jean-Claude Frécon

   Implantations d'antennes relais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   23/10/2014

   Pertinence

5. Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

   Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

   Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   12/07/2012

   Pertinence

6. Question n° 1290S posée par Mme Patricia Schillinger

   Prolifération de pylônes relais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   14/04/2011

   Pertinence

7. Question n° 1101S posée par M. François Marc

   Concurrence et développement de l'Internet mobile très haut débit

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   25/11/2010

   Pertinence

8. Question n° 1103S posée par M. Michel Teston

   Transposition du « troisième paquet Télécom »

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   25/11/2010

   Pertinence

9. Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

   Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   22/10/2009

   Pertinence

10. Question n° 0460S posée par M. Alain Fouché

    Couverture hertzienne pour la télévision numérique terrestre (TNT)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    26/02/2009

    Pertinence