Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 24283 posée par M. Pierre Lagourgue

Tarifs téléphoniques applicables à la Réunion

Réponse du ministère : Postes

07/01/1993
Pertinence
Question n° 19757 posée par M. Michel Moreigne

Receveurs distributeurs ruraux

Réponse du ministère : Postes

06/02/1992
Pertinence
Question n° 18561 posée par M. René Trégouët

Acceptation par La Poste du règlement par carte bleue interbancaire

Réponse du ministère : Postes

21/11/1991
Pertinence
Question n° 12102 posée par M. Louis Virapoulle

Tarification des communications téléphoniques à la Réunion

Réponse du ministère : Postes

18/10/1990
Pertinence
Question n° 11945 posée par M. André Diligent

Tarif des communications téléphoniques transfrontalières

Réponse du ministère : Postes

11/10/1990
Pertinence
Question n° 03683 posée par M. Guy Allouche

Revendications des retraités du ministère des PTE

Réponse du ministère : Postes

23/02/1989
Pertinence
Question n° 03052 posée par M. René Trégouët

Communications téléphoniques transfrontalières

Réponse du ministère : Postes

12/01/1989
Pertinence
Question n° 02552 posée par M. François Autain

Conséquences de la grève des centres de tri pour les entreprises de vente par correspondance

Réponse du ministère : Postes

01/12/1988
Pertinence
Question n° 01209 posée par M. Louis Brives

Prix des communications téléphoniques à très courte distance

Réponse du ministère : Postes

11/08/1988
Pertinence
Question n° 27266 posée par M. Josselin de Rohan

Bretagne: mise à disposition du Minitel pour faciliter les communications téléphoniques des malentendants

Réponse du ministère : Postes

05/12/1985
Pertinence