Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 12449 posée par M. Raymond Vall

    Traitement des composants électroniques à base de silicium

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16373 posée par Mme Esther Sittler

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16412 posée par Mme Sandrine Hurel

    Avenir de la formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16198 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Réorganisation des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15772 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15788 posée par M. Bernard Fournier

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15648 posée par M. Georges Mouly

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15669 posée par M. Jacques Baudot

    Réforme de la formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15683 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15693 posée par M. Michel Doublet

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne