Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

153 questions

Question n° 12663 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Déchets hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

22/11/1990
Pertinence
Question n° 13883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du recyclage

Réponse du ministère : Environnement

21/02/1991
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Interdiction des produits à base d'amiante

Réponse du ministère : Emploi

22/11/1996
Pertinence
Question n° 19055 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Ancien site industriel de Salsigne (Aude)

Réponse du ministère : Environnement

28/11/1996
Pertinence
Question n° 02501 posée par M. Louis Moinard

Décret relatif aux déchets d'activités de soins

Réponse du ministère : Santé

04/09/1997
Pertinence
Question n° 04424 posée par M. Jean-François Le Grand

Notion de déchets ultimes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/11/1997
Pertinence
Question n° 0031G posée par Mme Anne Heinis

Retraitement et retour des déchets nucléaires

Réponse du ministère : Budget

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0105G posée par M. Charles Descours

Politique nucléaire de la France

Réponse du ministère : Industrie

05/03/1999
Pertinence
Question n° 15480 posée par M. Emmanuel Hamel

Elimination des déchets issus des prospectus publicitaires

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/04/1999
Pertinence
Question n° 20664 posée par M. Pierre Mauroy

Elimination des déchets issus des prospectus publicitaires

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/11/1999
Pertinence