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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 0159S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Conséquences de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle Zélande sur la filière ovine française

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   29/09/2022

   Pertinence

2. Question n° 0689S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'office franco-allemand pour la transition énergétique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   14/03/2019

   Pertinence

3. Question n° 0975S posée par Mme Aline Archimbaud

   Sort du cargo roulier Cosette

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/12/2014

   Pertinence

4. Question n° 0944S posée par M. François Commeinhes

   Pour un tourisme durable

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

   27/11/2014

   Pertinence

5. Question n° 0731S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Liaison ferroviaire Lyon-Turin

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/03/2014

   Pertinence

6. Question n° 0465S posée par M. Richard Yung

   Retrait de la France de l'Organisation des Nations unies pour le développement industriel

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   09/05/2013

   Pertinence

7. Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

   Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   15/12/2011

   Pertinence

8. Question n° 1399S posée par M. Marc Laménie

   Centrale nucléaire frontalière et information du pays limitrophe

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   22/09/2011

   Pertinence

9. Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau

   Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée

   Réponse du Ministère chargé des transports

   04/08/2011

   Pertinence

10. Question n° 0602S posée par M. Pierre Martin

    Difficultés d'application de l'article L. 111-3 du code rural

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    16/07/2009

    Pertinence